Mentions légales et conditions d'utilisation du site

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Réalisation 

Sofipel

Société par Actions Simplifiées au capital de 2 826 942,00€

N° de SIRET : 440 978 062

TVA intracommunautaire : FR86 440 978 062

175, Rue de Gouesnou BP 20107, 29802 Brest Cedex 9 (France)


Hébergement 

OVH Cloud Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix – France


Directeur de la publication

Monsieur Franck Follet, Directeur Marketing de SOFIPEL


1. Acceptation des conditions d’utilisation

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L’Editeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions d’Utilisation de ce dernier. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique afin de vérifier les Conditions d’Utilisation en vigueur.


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8.1. Responsabilité de l’utilisateur

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Les présentes Mentions Légales et Conditions d’Utilisation du Site sont soumises au droit français.

A défaut d’accord amiable, de recours à la médiation ou d’acceptation par les parties de la solution proposée par le médiateur, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Dernière mise à jour le 26/05/2025